Mentions légales
Mentions légales
Le présent site est exploité par la société KS SPAS, Société par actions simplifiée (SAS), au capital de 20 000 euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro 910 697 564, le siège social est au 10A rue de l’Eglise 67660 Betschdorf représentée par Eric Scherer, en qualité de Directeur dûment habilité aux fins des présentes.
Contact : contact@kstechsolar.com
Directeur de la Publication : Eric Scherer
Hébergeur : IONOS SARL 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,
431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens
Le propriétaire du Site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce Site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
– Tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site.
– Toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
KS SPAS décline toute responsabilité et n’est pas engagée par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Le propriétaire du Site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.